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Avis éthiques
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	Avis relatif à l’attitude des intervenants face au manque de ressources en réadaptation télécharger...	Gratuit
	Avis relatif au fait pour les intervenants de signaler à la Société de l’assurance automobile du Québec (SAAQ) l’incapacité de certains clients à conduire une automobile alors qu’ils possèdent encore un permis de conduire valide télécharger...	Gratuit

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Avis éthiques
Documents de référence
L'éthique et les établissements de réadaptation en déficience physique
Mission et composition du Comité provincial d'éthique clinique
Plans d'action et bilan du Comité provinciasl d'éthique clinique
Publications du Comité provincial d'éthique clinique
Rapports annuels du Comité provincial d'éthique clinique