Avis et mémoires

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application/pdf iconAccroître la participation sociale des personnes handicapées Avis dans le cadre de la consultation en vue de l’élaboration d’une Proposition de politique pour accroître la participation sociale des personnes handicapées
application/pdf iconÀ part... égale Avis dans le cadre de La démarche d'actualisation de la politique d'ensemble À part... égale
application/pdf iconAvis concernant la mise en place de l'INESSS Institut national d'excellence en santé et en services sociaux
application/pdf iconAvis sur l'agrément Avis portant sur le document de consultation préparatoire aux orientations ministérielles sur l'agrément des établissements de santé et de services sociaux au Québec
application/pdf iconGarantir l'accès: un défi d'équité, d'efficience et de qualité Mémoire sur le document de consultation Garantir l'accès: un défi d'équité, d'efficience et de qualité
application/pdf iconLa démarche ministérielle pour les TCCL Avis portant sur la démarche ministérielle visant l'amélioration de l'offre de services aux personnes victimes d'un traumatisme craniocérébral léger (TCCL)
application/pdf iconLa mission universitaire dans les services sociaux
application/pdf iconLes services aux aînée en perte d'autonomie Avis portant sur les services aux aînée en perte d'autonomie: un défi de solidarité – Plan d'action ministériel 2005-2010
application/msword iconMémoire de l'AERDPQ: Loi visant à améliorer la gestion du réseau de la santé et des services sociaux Mémoire - projet de loi 127 - 2011
application/pdf iconMémoire portant sur le projet de loi 67 Loi sur l’Institut national d’excellence en santé et services sociaux
application/pdf iconMémoire portant sur le projet de loi 49 Loi sur la représentation des ressources de type familial et de certaines ressources intermédiaires et sur le régime de négociation d'une entente collective les concernant et modifiant diverses dispositions législatives
application/pdf iconMémoire portant sur le projet de loi 50 Loi modifiant le Code des professions et d’autres dispositions législatives dans le domaine de la santé mentale et des relations humaines
application/pdf iconLe projet de loi 83 révisant la LSSSS Mémoire portant sur le projet de loi 83: Loi modifiant la Loi sur les services de santé et les services sociaux et d'autres dispositions législatives
application/pdf iconPartageons nos compétences - Modernisation de la pratique professionnelle en santé mentale et en relations humaines Avis présenté lors des consultations sur le rapport au comité d'experts sur la modernisation de la pratique professionnelle en santé mentale et en relations humaines
application/pdf iconPour une chance égale en emploi Avis portant sur Pour une chance égale en emploi: Consultation sur la stratégie nationale pour l'intégration et le maintien en emploi des personnes handicapées
application/pdf iconServices psychosociaux généraux 2007-2012 Consultation sur l'offre de services
application/pdf iconStandards d'accès, de continuité et de qualité pour le programme-services Déficience physique Commentaires de l'AERDPQ sur le document du MSSS